Déclaration de protection des données

Mobilité piétonne Suisse
Klosbachstrasse 48
80328 Zurich
Suisse
E-mail : info@fussverkehr.ch

Personnes autorisées à représenter l’entreprise
Pascal Regli

Nom de l’entreprise : Mobilité piétonne Suisse

Personne chargée de la protection des données :
Dominik Bucheli
043 488 40 30
dominik.bucheli@fussverkehr.ch

Généralités
En vertu de l’article 13 de la Constitution fédérale suisse et des dispositions fédérales relatives à la protection des données (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa sphère privée ainsi qu’à la protection contre l’utilisation abusive de ses données personnelles. Les exploitants de ces pages prennent la protection de tes données personnelles très au sérieux. Nous traitons tes données personnelles de manière confidentielle et conformément aux dispositions légales en matière de protection des données et à la présente déclaration de protection des données.

En collaboration avec nos fournisseurs d’hébergement, nous nous efforçons de protéger autant que possible les bases de données contre l’accès non autorisé, la perte, l’abus ou la falsification.

Nous attirons ton attention sur le fait que la transmission de données sur Internet (par ex. lors de la communication par e-mail) peut présenter des failles de sécurité. Une protection complète des données contre l’accès par des tiers n’est pas possible.

En utilisant ce site web, tu acceptes la collecte, le traitement et l’utilisation des données conformément à la description ci-dessous. En principe, ce site web peut être visité sans enregistrement. Les données telles que les pages consultées ou les noms des fichiers appelés, la date et l’heure sont enregistrées sur le serveur à des fins statistiques, sans que ces données soient directement liées à ta personne. Si des données personnelles sont collectées sur nos pages (par exemple le nom, l’adresse ou l’adresse e-mail), cela se fait toujours, dans la mesure du possible, sur une base volontaire. Ces données ne seront pas transmises à des tiers sans ton accord explicite.

Traitement des données personnelles
Les données personnelles sont toutes les informations qui se rapportent à une personne identifiée ou identifiable. Une personne concernée est une personne au sujet de laquelle des données personnelles sont traitées. Le traitement comprend toute manipulation de données personnelles, quels que soient les moyens et les procédures utilisés, notamment le stockage, la transmission, l’obtention, l’effacement, la conservation, la modification, la destruction et l’utilisation des données personnelles.

Nous traitons les données personnelles en conformité avec la législation suisse sur la protection des données. Si et dans la mesure où le RGPD de l’UE est applicable, nous traitons en outre les données personnelles sur les bases juridiques suivantes en relation avec l’art. 6 (1) GDPR :
lit. a) Traitement des données à caractère personnel avec le consentement de la personne concernée.
lit. b) Traitement des données personnelles pour l’exécution d’un contrat avec la personne concernée ainsi que pour l’exécution de mesures précontractuelles correspondantes.
lit. c) Traitement des données personnelles pour satisfaire à une obligation légale à laquelle nous sommes soumis en vertu de la législation en vigueur de l’UE ou de la législation en vigueur d’un pays dans lequel le GDPR s’applique en tout ou en partie.
lit. d) Traitement des données à caractère personnel pour sauvegarder les intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique.
lit. f) Traitement des données à caractère personnel pour sauvegarder nos intérêts légitimes ou ceux de tiers, à moins que les libertés fondamentales et les droits et intérêts de la personne concernée ne prévalent. Parmi les intérêts légitimes figurent notamment notre intérêt commercial à pouvoir fournir notre site web, la sécurité de l’information, l’application de nos propres droits juridiques et le respect du droit suisse.

Nous traitons les données personnelles pendant la durée nécessaire à l’objectif ou aux objectifs en question. En cas d’obligation de conservation à long terme en raison d’obligations légales ou autres auxquelles nous sommes soumis, nous limitons le traitement en conséquence.

Cookies
Ce site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte qui permettent de stocker des informations spécifiques à l’utilisateur sur l’appareil de l’utilisateur pendant qu’il utilise le site Web. Les cookies permettent notamment de déterminer la fréquence d’utilisation et le nombre d’utilisateurs des pages, d’analyser les modèles de comportement d’utilisation des pages, mais aussi de rendre notre offre plus conviviale. Les cookies restent stockés après la fin d’une session de navigation et peuvent être récupérés lors d’une nouvelle visite du site. Si tu ne le souhaites pas, tu dois configurer ton navigateur Internet de manière à ce qu’il refuse les cookies.

Une opposition générale à l’utilisation de cookies à des fins de marketing en ligne peut être déclarée pour un grand nombre de services, en particulier pour le tracking, via le site américain http://www.aboutads.info/choices/ ou le site européen http://www.youronlinechoices.com/. En outre, il est possible de s’opposer à l’enregistrement des cookies en les désactivant dans les paramètres du navigateur. Dans ce cas, il se peut que tu ne puisses pas utiliser toutes les fonctions de cette offre en ligne.

Avec cryptage SSL/TLS
Ce site utilise un cryptage SSL/TLS pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de contenus confidentiels, comme les demandes que tu nous envoies en tant qu’exploitant du site. Tu peux reconnaître une connexion cryptée au fait que la ligne d’adresse du navigateur passe de «  »http:// » » à «  »https:// » » et à l’icône de cadenas dans la ligne de ton navigateur.

Si le cryptage SSL ou TLS est activé, les données que tu nous envoies ne peuvent pas être lues par des tiers.

Fichiers log du serveur
Le fournisseur de ce site web collecte et enregistre automatiquement des informations dans ce que l’on appelle les fichiers journaux du serveur, que ton navigateur nous transmet automatiquement. Il s’agit de ces informations :
Type et version du navigateur
Système d’exploitation utilisé
URL de référence
Nom d’hôte de l’ordinateur qui accède au site
Heure de la demande du serveur

Ces données ne peuvent pas être attribuées à une personne en particulier. Ces données ne sont pas recoupées avec d’autres sources de données. Nous nous réservons le droit de vérifier ces données ultérieurement si nous avons connaissance d’indices concrets d’une utilisation illégale.

Services de tiers
Ce site peut utiliser Google Maps pour intégrer des cartes, Google Invisible reCAPTCHA pour protéger contre les robots et les spams et YouTube pour intégrer des vidéos.

Ces services de la société américaine Google LLC utilisent entre autres des cookies, ce qui permet de transmettre des données à Google aux États-Unis, mais nous partons du principe qu’aucun suivi personnel n’a lieu dans ce contexte, simplement en utilisant notre site Web.

Google s’est engagé à garantir une protection adéquate des données conformément au Privacy Shield américano-européen et américano-suisse.

Pour plus d’informations, consulte les règles de confidentialité de Google.

Formulaire de contact
Si tu nous envoies des demandes par le biais du formulaire de contact, les informations que tu as fournies dans le formulaire de demande, y compris les données de contact que tu y as indiquées, seront stockées chez nous pour le traitement de la demande et en cas de questions de suivi. Nous ne transmettons pas ces données sans ton consentement.

Fonction de commentaire
Pour la fonction de commentaire sur ce site web, outre ton commentaire, les données relatives au moment de la création du commentaire, ton adresse e-mail et, si tu ne publies pas de manière anonyme, le nom d’utilisateur que tu as choisi sont enregistrés.

Enregistrement de l’adresse IP
Notre fonction de commentaire enregistre les adresses IP des utilisateurs qui font des commentaires. Comme nous ne vérifions pas les commentaires sur notre site avant de les valider, nous avons besoin de ces données pour pouvoir prendre des mesures contre l’auteur en cas d’infraction à la loi, comme des insultes ou de la propagande.

S’abonner aux commentaires
En tant qu’utilisateur du site, tu peux t’abonner aux commentaires après t’être inscrit. Tu recevras un e-mail de confirmation pour vérifier que tu es bien le propriétaire de l’adresse e-mail indiquée. Tu peux à tout moment te désabonner de cette fonction en cliquant sur un lien dans les e-mails d’information.

Droits de la personne concernée
Droit à la confirmation
Toute personne concernée a le droit de demander à l’exploitant du site web de confirmer si des données personnelles la concernant sont traitées. Si tu souhaites exercer ce droit de confirmation, tu peux contacter à tout moment le responsable de la protection des données.

Droit d’accès
Toute personne concernée par le traitement de données personnelles a le droit d’obtenir gratuitement et à tout moment de la part de l’exploitant de ce site web des informations sur les données enregistrées à son sujet et une copie de ces informations. En outre, les informations suivantes peuvent être fournies, le cas échéant : Les finalités du traitementLes catégories de données personnelles traitéesLes destinataires auxquels les données personnelles ont été ou seront transmisesSi possible, la durée prévue de conservation des données personnelles ou, si cela n’est pas possible, les critères de détermination de cette duréeL’existence d’un droit de rectification ou d’effacement des données personnelles la concernant ou d’une limitation du traitement par le responsable du traitement ou d’un droit d’opposition à un tel traitementL’existence d’un droit de recours auprès d’une autorité de contrôleSi les données personnelles ne sont pas collectées auprès de la personne concernée : Toutes les informations disponibles sur l’origine des données.
En outre, la personne concernée a le droit d’être informée si des données personnelles ont été transmises à un pays tiers ou à une organisation internationale. Si c’est le cas, la personne concernée a en outre le droit d’être informée des garanties appropriées en rapport avec la transmission.
Si tu souhaites faire usage de ce droit d’information, tu peux toujours contacter notre responsable de la protection des données.

Droit de rectification
Toute personne concernée par le traitement de données à caractère personnel a le droit d’exiger la rectification immédiate des données à caractère personnel inexactes la concernant. En outre, la personne concernée a le droit, compte tenu des finalités du traitement, de demander que les données personnelles incomplètes soient complétées, y compris au moyen d’une déclaration complémentaire.
Si tu souhaites exercer ce droit de rectification, tu peux toujours contacter notre responsable de la protection des données.

Droit à l’effacement (droit à l’oubli)
Toute personne concernée par le traitement de données à caractère personnel a le droit d’obtenir du responsable du traitement de ce site web l’effacement immédiat des données à caractère personnel la concernant, si l’une des raisons suivantes s’applique et si le traitement n’est plus nécessaire :
Les données personnelles ont été collectées ou traitées d’une autre manière à des fins pour lesquelles elles ne sont plus nécessaires.
La personne concernée retire le consentement sur lequel était fondé le traitement et il n’existe pas d’autre base juridique pour le traitement.
La personne concernée s’oppose au traitement pour des raisons liées à sa situation particulière, et il n’existe pas de motif légitime prioritaire pour le traitement, ou la personne concernée s’oppose au traitement en cas de publicité directe et de profilage associé.
Les données personnelles ont été traitées de manière illégale
L’effacement des données personnelles est nécessaire pour respecter une obligation légale en vertu du droit de l’Union ou du droit des États membres auquel le responsable du traitement est soumis.
Les données à caractère personnel ont été collectées en relation avec des services de la société de l’information proposés et adressés directement à un enfant.
Si l’une des raisons susmentionnées s’applique et que tu souhaites demander la suppression des données personnelles stockées par l’exploitant de ce site Web, tu peux toujours contacter notre responsable de la protection des données. Le responsable de la protection des données de ce site web veillera à ce que la demande d’effacement soit satisfaite sans délai.

Droit à la limitation du traitement
Toute personne concernée par le traitement de données à caractère personnel a le droit de demander au responsable du traitement de ce site web de limiter le traitement si l’une des conditions suivantes est remplie :
L’exactitude des données personnelles est contestée par la personne concernée, et ce pendant une période permettant au responsable du traitement de vérifier l’exactitude des données personnelles.
Le traitement est illégal, la personne concernée s’oppose à l’effacement des données personnelles et demande à la place la limitation de l’utilisation des données personnelles.
Le responsable du traitement n’a plus besoin des données personnelles aux fins du traitement, mais la personne concernée en a besoin pour faire valoir, La personne concernée s’est opposée au traitement pour des raisons tenant à sa situation particulière, et il n’est pas encore établi si les intérêts légitimes du responsable du traitement prévalent sur ceux de la personne concernée
Si l’une des conditions susmentionnées est remplie, tu peux à tout moment contacter notre responsable de la protection des données pour demander la limitation du traitement des données personnelles auprès de l’exploitant de ce site Web. Le responsable de la protection des données de ce site web fera en sorte de limiter le traitement.

Droit à la portabilité des données
Toute personne concernée par le traitement de données à caractère personnel a le droit de recevoir les données à caractère personnel la concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. En outre, la personne concernée a le droit d’obtenir que les données à caractère personnel soient transmises directement d’un responsable du traitement à un autre, si cela est techniquement possible et si cela ne porte pas atteinte aux droits et libertés d’autres personnes.
Pour faire valoir ton droit à la portabilité des données, tu peux à tout moment contacter le délégué à la protection des données désigné par l’exploitant de ce site web.
Un droit d’opposition
Toute personne concernée par le traitement de données à caractère personnel a le droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons liées à sa situation particulière, au traitement des données à caractère personnel la concernant.
L’exploitant de ce site web ne traitera plus les données personnelles en cas d’opposition, à moins que nous puissions démontrer des raisons impérieuses et légitimes pour le traitement qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée, ou que le traitement serve à faire valoir, exercer ou défendre des droits légaux.
Pour exercer ton droit d’opposition, tu peux t’adresser directement au responsable de la protection des données de ce site.
Droit de révoquer un consentement en matière de protection des données
Toute personne concernée par le traitement de données à caractère personnel a le droit de révoquer à tout moment un consentement donné pour le traitement de données à caractère personnel.
Si tu souhaites faire usage de ton droit de retrait d’un consentement, tu peux contacter à tout moment notre responsable de la protection des données.

Droits d’auteur
Les droits d’auteur et tous les autres droits liés aux contenus, images, photos ou autres fichiers du site web appartiennent exclusivement à l’exploitant de ce site web ou aux détenteurs de droits nommément cités. Pour la reproduction de tous les fichiers, il faut obtenir au préalable l’accord écrit des détenteurs des droits d’auteur.
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Clause de non-responsabilité
Toutes les informations de notre site Internet ont été soigneusement vérifiées. Nous nous efforçons de veiller à ce que les informations que nous fournissons soient actuelles, correctes et complètes. Toutefois, l’apparition d’erreurs ne peut pas être totalement exclue, de sorte que nous ne pouvons pas garantir l’exhaustivité, l’exactitude et l’actualité des informations, y compris celles de nature journalistique et éditoriale. Les droits de responsabilité qui se rapportent à des dommages de nature matérielle ou immatérielle causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes sont en principe exclus.
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Google Maps
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Google Analytics
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La base juridique de l’utilisation de Google Analytics est l’article 6, paragraphe 1, phrase 1, point f du RGPD. L’adresse IP transmise par ton navigateur dans le cadre de Google Analytics ne sera pas fusionnée avec d’autres données de Google. Nous te signalons que sur ce site, Google Analytics a été complété par le code «  »_anonymizeIp() ; » » afin de garantir la collecte anonyme des adresses IP. Cela signifie que les adresses IP sont traitées sous forme abrégée, de sorte qu’elles ne peuvent pas être associées à une personne en particulier. Si les données collectées sur toi peuvent être associées à une personne, cela sera immédiatement exclu et les données personnelles seront immédiatement supprimées.
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En outre, tu peux également empêcher l’utilisation de Google Analytics en cliquant sur ce lien : Désactiver Google Analytics. Un cookie dit opt-out sera alors enregistré sur ton support de données et empêchera le traitement des données personnelles par Google Analytics. Note que si tu supprimes tous les cookies de ton terminal, ces cookies opt-out seront également supprimés, ce qui signifie que tu devras à nouveau placer les cookies opt-out si tu veux continuer à empêcher cette forme de collecte de données. Les cookies opt-out sont placés par navigateur et par ordinateur/terminal et doivent donc être activés séparément pour chaque navigateur, ordinateur ou autre terminal.

Google WebFonts
Pour l’affichage uniforme des polices de caractères, ce site utilise ce que l’on appelle des Webfonts, qui sont mis à disposition par Google. Lorsque tu consultes une page, ton navigateur charge les Web Fonts nécessaires dans le cache de son navigateur afin d’afficher correctement les textes et les polices. Si ton navigateur ne prend pas en charge les Web Fonts, une police standard est utilisée par ton ordinateur.
Pour plus d’informations sur Google Web Fonts, consulte https://developers.google.com/fonts/faq et les règles de confidentialité de Google : https://www.google.com/policies/privacy/

YouTube
Sur ce site web, des fonctions du service «  »YouTube » » sont intégrées. « YouTube » est la propriété de Google Ireland Limited, une société de droit irlandais basée à Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande, qui exploite les services dans l’Espace économique européen et en Suisse.
Ton accord juridique avec « YouTube » se compose des conditions que tu trouveras sur le lien suivant : https://www.youtube.com/static?gl=de&template=terms&hl=de. Ces conditions constituent un accord juridiquement contraignant entre toi et « YouTube » concernant ton utilisation des services. Les règles de confidentialité de Google expliquent comment « YouTube » traite et protège tes données personnelles lorsque tu utilises le service.

Vimeo
Sur ce site, des plugins du portail vidéo Vimeo de Vimeo, LLC, 555 West 18th Street, New York, New York 10011, USA sont intégrés. Lorsque tu consultes une page qui propose un ou plusieurs clips vidéo Vimeo, une connexion directe est établie entre ton navigateur et un serveur de Vimeo aux États-Unis. Les informations sur ta visite et ton adresse IP y sont enregistrées. En interagissant avec les plug-ins Vimeo (par exemple en cliquant sur le bouton de démarrage), ces informations sont également transmises à Vimeo et y sont stockées. Tu trouveras la déclaration de confidentialité de Vimeo avec des informations plus détaillées sur la collecte et l’utilisation de tes données par Vimeo dans la déclaration de confidentialité de Vimeo.

Si tu as un compte d’utilisateur Vimeo et que tu ne souhaites pas que Vimeo collecte des données sur toi via ce site web et les associe à tes données de membre enregistrées chez Vimeo, tu dois te déconnecter de Vimeo avant de visiter ce site web.

En outre, Vimeo appelle le tracker Google Analytics via un iFrame dans lequel la vidéo est appelée. Il s’agit d’un suivi propre à Vimeo, auquel nous n’avons pas accès. Tu peux empêcher le suivi par Google Analytics en utilisant les outils de désactivation que Google propose pour certains navigateurs Internet. Tu peux en outre empêcher la collecte des données générées par Google Analytics et relatives à ton utilisation du site web (y compris ton adresse IP) par Google, ainsi que le traitement de ces données par Google, en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur disponible sous le lien suivant :

https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de

Modifications
Nous pouvons modifier cette politique de confidentialité à tout moment et sans préavis. La version actuelle publiée sur notre site Web s’applique. Si la politique de confidentialité fait partie d’un accord avec toi, nous t’informerons de la modification en cas de mise à jour par e-mail ou par tout autre moyen approprié.

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Source : BrainBox Solutions

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